{"id":8517,"date":"2023-12-29T09:55:21","date_gmt":"2023-12-29T08:55:21","guid":{"rendered":"https:\/\/ismfrance.org\/?p=8517"},"modified":"2023-12-29T17:00:45","modified_gmt":"2023-12-29T16:00:45","slug":"tribune-sur-le-genocide","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ismfrance.org\/index.php\/2023\/12\/29\/tribune-sur-le-genocide\/","title":{"rendered":"Gaza : pr\u00e9venir le g\u00e9nocide, une responsabilit\u00e9 qui p\u00e8se sur tous les Etats"},"content":{"rendered":"

Dans cette tribune, Rafa\u00eblle Maison, professeur de droit international, rappelle que la notion juridique de g\u00e9nocide ne se limite pas \u00e0 la poursuite p\u00e9nale de ses auteurs ou complices. Elle s\u2019accompagne d\u2019obligations de pr\u00e9venir le g\u00e9nocide qui p\u00e8sent sur tous les Etats Parties \u00e0 la Convention de 1948, lesquels peuvent agir en ce sens dans le cadre de l\u2019ONU ou m\u00eame hors de ce cadre.<\/span><\/span><\/span><\/em><\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Rafa\u00eblle Maison,\u00a0 27 octobre 2023<\/strong>.\u00a0Si certains intellectuels semblent encore s\u2019interroger, les manifestants de diff\u00e9rents pays retiennent le mot de g\u00e9nocide pour caract\u00e9riser les attaques et le si\u00e8ge de Gaza men\u00e9 par le gouvernement d\u2019Isra\u00ebl. Aux Etats-Unis, principal soutien d\u2019Isra\u00ebl,\u00a0ils interpellent le Pr\u00e9sident Biden<\/a>\u00a0par le nom significatif qu\u2019ils lui ont choisi, \u00ab Genocide Joe \u00bb. Un grand nombre d\u2019experts du Conseil des droits de l\u2019Homme de l\u2019ONU ont aussi, le 16 novembre 2023, alert\u00e9 sur le risque de g\u00e9nocide \u00e0 Gaza. Introduite en droit international par la Convention de 1948 sur la pr\u00e9vention et la r\u00e9pression du crime de g\u00e9nocide, qui rassemble 153 Etats Parties, dont Isra\u00ebl, la notion de g\u00e9nocide doit \u00eatre pr\u00e9cis\u00e9e et le r\u00e9gime qui s\u2019y attache bri\u00e8vement pr\u00e9sent\u00e9.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Clarifier la notion de g\u00e9nocide de la Convention de 1948<\/span><\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Un premier point doit \u00eatre soulign\u00e9 : pour reconna\u00eetre un g\u00e9nocide,\u00a0il n\u2019est pas n\u00e9cessaire de constater la destruction totale du groupe cibl\u00e9<\/a>. La destruction du groupe cibl\u00e9 \u2013 totale ou partielle \u2013 est ainsi exig\u00e9e dans la Convention comme intention, non comme mat\u00e9rialit\u00e9. Le Tribunal p\u00e9nal international pour le Rwanda l\u2019a rappel\u00e9 dans la premi\u00e8re affaire qu\u2019il a jug\u00e9e : \u00ab contrairement \u00e0 l\u2019id\u00e9e couramment r\u00e9pandue, le crime de g\u00e9nocide n\u2019est pas subordonn\u00e9 \u00e0 l\u2019an\u00e9antissement de fait d\u2019un groupe tout entier \u00bb (affaire Akayesu, jugement du 2 septembre 1998<\/a>, \u00a7 497). Ce qui est essentiel dans la notion de g\u00e9nocide, c\u2019est l\u2019intention de d\u00e9truire, certainement pas la r\u00e9alit\u00e9 de la destruction du groupe, son extermination physique d\u00e9finitive.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Les actes<\/span><\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Qu\u2019est-ce qui permet d\u2019affirmer qu\u2019un g\u00e9nocide risque d\u2019\u00eatre commis ou est en cours \u00e0 Gaza, au regard du texte de 1948 ? Dans la phase actuelle, cela n\u2019appara\u00eet pas tr\u00e8s compliqu\u00e9. Nous avons, d\u2019abord, les actes qu\u2019exige la Convention : \u00ab meurtres de membres du groupe \u00bb (article II a)) par le moyen de bombardements massifs, intensifs, in\u00e9dits, en zone urbaine surpeupl\u00e9e, dont on sait qu\u2019ils ont tu\u00e9 une majorit\u00e9 de femmes et d\u2019enfants. Ces bombardements qui touchent aussi, significativement,\u00a0les h\u00f4pitaux et les \u00e9coles<\/a>, les camps de r\u00e9fugi\u00e9s, ont \u00e9galement port\u00e9 une \u00ab atteinte grave \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique ou mentale des membres du groupe \u00bb (article II b)). Enfin, il para\u00eet clair que, par le si\u00e8ge total de Gaza (pas d\u2019eau, pas l\u2019\u00e9lectricit\u00e9, pas de carburant<\/a>), par l\u2019impossibilit\u00e9 de s\u2019en \u00e9chapper, par la destruction du syst\u00e8me hospitalier, interdisant de d\u00e9livrer des soins aux malades et bless\u00e9s, nous sommes en pr\u00e9sence de la \u00ab soumission intentionnelle du groupe \u00e0 des conditions d\u2019existence devant entra\u00eener sa destruction totale ou partielle \u00bb (article II c)).<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Le groupe<\/span><\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Nous avons, ensuite, un groupe cibl\u00e9 : il s\u2019agit du peuple palestinien, un groupe national. Il faut ici noter que nous sommes dans un cas particulier puisque le groupe cibl\u00e9 \u2013 et ce n\u2019est pas toujours le cas \u2013 est aussi identifi\u00e9, en droit international comme un peuple\u00a0jouissant du droit \u00e0 disposer de lui-m\u00eame<\/a>. Ce droit \u00e0 l\u2019autod\u00e9termination, qui impr\u00e8gne l\u2019ensemble de la situation juridique, doit d\u2019ailleurs \u00eatre soutenu par tous les Etats. C\u2019est une obligation qu\u2019on dit erga omnes<\/em> en droit international, ainsi que l\u2019a rappel\u00e9 la Cour internationale de justice dans son avis de 2004 sur l\u2019\u00e9dification d\u2019un mur en territoire palestinien (\u00a7 118 de cet avis) tandis que la violation grave de ce droit est un exemple probable de crime d\u2019Etat.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

L\u2019intention de le d\u00e9truire<\/span><\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Enfin, le g\u00e9nocide, on l\u2019a dit, se caract\u00e9rise par le fait que les actes commis le sont dans l\u2019intention de d\u00e9truire, en tout ou en partie, le groupe (article II). Nous avons ici un corpus in\u00e9dit de d\u00e9clarations g\u00e9nocidaires de la part de l\u2019ex\u00e9cutif et des militaires isra\u00e9liens, qui va de l\u2019offensive justifi\u00e9e contre des \u00ab animaux humains \u00bb, \u00e0 l\u2019\u00e9vocation de l\u2019emploi de l\u2019arme nucl\u00e9aire ou biologique, en passant par la r\u00e9f\u00e9rence biblique \u00e0 la destruction d\u2019Amalek. C\u2019est un cas tout \u00e0 fait sp\u00e9cifique o\u00f9 l\u2019on rencontre des appels gouvernementaux explicites et publics \u00e0 la destruction d\u2019un groupe. Nous ne sommes pas ici en pr\u00e9sence d\u2019incitations \u00e0 commettre le g\u00e9nocide (d\u00e9j\u00e0 punissables selon l\u2019article III de la Convention), mais de l\u2019expos\u00e9 d\u2019une politique, qui est suivie d\u2019ordres donn\u00e9s \u00e0 ses ex\u00e9cutants.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Objections<\/span><\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Il sera dit : \u00ab ce n\u2019est pas un g\u00e9nocide mais un emploi excessif de la force face \u00e0 un groupe terroriste barbare \u00bb. Il sera dit : \u00ab il y a une op\u00e9ration militaire \u00e0 Gaza, peut-\u00eatre d\u00e9s\u00e9quilibr\u00e9e, mais il y a des combattants, donc il n\u2019y a pas g\u00e9nocide car le g\u00e9nocide doit \u00eatre commis contre des innocents d\u00e9sarm\u00e9s \u00bb. Ces objections ne sont pas s\u00e9rieuses au regard des \u00e9l\u00e9ments rappel\u00e9s plus haut et attestables. Car si les journalistes internationaux ne se trouvent pas dans la bande de Gaza, des journalistes gazaouis risquent leur vie pour t\u00e9moigner de la situation. L\u2019ONU fait rapport\u00a0tandis que ses personnels sont tu\u00e9s en nombre in\u00e9dit<\/a>. Mais aussi l\u2019UNICEF, l\u2019OMS, les ONG, notamment m\u00e9dicales, dont les personnels sont durement affect\u00e9s.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

En droit d\u2019ailleurs, l\u2019un des derniers actes de g\u00e9nocide judiciairement attest\u00e9, quoiqu\u2019on en pense, est\u00a0le massacre de Srebrenica<\/a>\u00a0(1995). A Srebrenica, \u00e0 la fin d\u2019un si\u00e8ge o\u00f9 l\u2019on combattait aussi, ce sont des hommes en \u00e2ge de combattre qui ont fait l\u2019objet d\u2019ex\u00e9cutions en masse. Ces ex\u00e9cutions ont \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9es comme un acte de g\u00e9nocide par le Tribunal p\u00e9nal pour l\u2019ex-Yougoslavie et ont donn\u00e9 lieu \u00e0 des condamnations dans plusieurs affaires. La Cour internationale de justice n\u2019a pas pu renier cette caract\u00e9risation dans l\u2019affaire opposant la Bosnie-Herz\u00e9govine \u00e0 la Serbie et Mont\u00e9n\u00e9gro (arr\u00eat de 2007).<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Les historiens isra\u00e9liens critiques, qui font d\u00e9sormais l\u2019objet de censure en France, ont, bien avant 2023, employ\u00e9 le terme de \u00ab g\u00e9nocide progressif \u00bb (incremental genocide). En 2010, Ilan Papp\u00e9 affirmait par exemple, dans un article intitul\u00e9 \u00ab The Killing Fields of Gaza, 2004-2009 \u00bb\u00a0<\/span><\/span><\/span>1<\/span><\/span><\/sup><\/span><\/a>, \u00ab la ghettoisation des Palestiniens \u00e0 Gaza n\u2019a pas port\u00e9 ses fruits. En 2006, les tactiques punitives se sont mu\u00e9es en une strat\u00e9gie g\u00e9nocidaire \u00bb (notre traduction).<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Le r\u00e9gime du g\u00e9nocide, par-del\u00e0 la sanction p\u00e9nale individuelle<\/span><\/span><\/span><\/h2>\n

L\u2019article premier de la Convention de 1948 affirme : \u00ab Les Parties contractantes confirment que le g\u00e9nocide, qu\u2019il soit commis en temps de paix ou en temps de guerre, est un crime de droit des gens, qu\u2019elles s\u2019engagent \u00e0 pr\u00e9venir et \u00e0 punir \u00bb. Par-del\u00e0 la sanction p\u00e9nale de ses auteurs, ou la responsabilit\u00e9 de l\u2019Etat pour commission et complicit\u00e9, reconnues dans l\u2019arr\u00eat pr\u00e9cit\u00e9 de la Cour internationale de justice (2007), des obligations de pr\u00e9vention p\u00e8sent sur tous les Etats Parties \u00e0 la Convention.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

L\u2019obligation de pr\u00e9venir et de ne pas aider \u00e0 la commission du g\u00e9nocide<\/span><\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Tous ces Etats sont tenus de pr\u00e9venir le g\u00e9nocide, et, a fortiori<\/em>, de cesser tout comportement d\u2019assistance. Sont ici principalement concern\u00e9s les alli\u00e9s d\u2019Isra\u00ebl, particuli\u00e8rement les Etats-Unis, qui continuent de fournir des armes et qui ont encore, tr\u00e8s r\u00e9cemment, refus\u00e9 un projet de r\u00e9solution du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 demandant un arr\u00eat des hostilit\u00e9s, et m\u00eame une suspension de celles-ci.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

L\u2019article VIII de la Convention sur le g\u00e9nocide affirme clairement que les Nations Unies peuvent prendre des mesures pour la pr\u00e9vention d\u2019un g\u00e9nocide. Si nous \u00e9tions en configuration classique, hors veto, il y aurait d\u00e9j\u00e0 un cessez-le-feu. Le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 pourrait aussi adopter des sanctions pour le faire respecter, telles qu\u2019un embargo sur les livraisons d\u2019armes et des sanctions \u00e9conomiques contre Isra\u00ebl. Mais face au blocage du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 par les Etats-Unis, l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est susceptible de prendre le relais. Alors, certes, l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ne peut pas n\u00e9cessairement, dans le droit de la Charte des Nations Unies, recommander ce type de sanctions (embargo sur les armes, sanctions \u00e9conomiques), encore moins en d\u00e9cider. Elle peut caract\u00e9riser des situations, recommander un cessez-le-feu, inviter \u00e0 ne pas livrer des armes dans sa fonction de conciliation. Mais l\u2019entr\u00e9e en jeu de la Convention g\u00e9nocide, et du droit des peuples, comme autre norme imp\u00e9rative, pourrait justifier une \u00e9volution de sa pratique.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Cette \u00e9volution pourrait aussi se fonder sur la th\u00e9matique de la responsabilit\u00e9 de prot\u00e9ger, admise par la m\u00eame Assembl\u00e9e en 2005 en cas de g\u00e9nocide (R\u00e9solution 60\/1, \u00a7\u00a7 138 et 139). Isra\u00ebl, comme Puissance en contr\u00f4le des territoires o\u00f9 se trouve la population palestinienne a l\u2019obligation de la prot\u00e9ger. Si Isra\u00ebl ne le fait pas, cela incombe \u00ab \u00e0 la communaut\u00e9 internationale, dans le cadre de l\u2019Organisation des Nations Unies \u00bb. Si le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 est bloqu\u00e9, l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale devrait prendre le relais, s\u2019agissant de mesures n\u2019impliquant pas l\u2019emploi de la force.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Contre-mesures et saisine de la Cour internationale de Justice<\/span><\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Mais, pour respecter leur obligation de pr\u00e9venir un g\u00e9nocide, les Etats pourraient aussi, individuellement, adopter des mesures de r\u00e9torsion (interruption des relations diplomatiques \u2013 certains l\u2019ont fait), ou des \u00ab contre-mesures \u00bb (mesures \u00e9conomiques d\u00e9favorables, telles que la suspension d\u2019un accord commercial), afin d\u2019obliger Isra\u00ebl \u00e0 modifier son comportement ; ceci n\u2019est certes pas d\u00e9crit dans la Convention de 1948 mais rel\u00e8ve du droit commun de la responsabilit\u00e9 internationale. Ainsi, cette possibilit\u00e9 n\u2019est pas exclue par les r\u00e8gles de responsabilit\u00e9 codifi\u00e9es par la Commission du droit international des Nations Unies (articles 33, 40, 41, 42, 48 du projet d\u2019articles recommand\u00e9 \u00e0 l\u2019attention des gouvernements par l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies en 2001, R\u00e9solution 56\/83). Bien entendu, ces contre-mesures unilat\u00e9rales ne peuvent impliquer l\u2019emploi de la force ou mettre en p\u00e9ril les droits fondamentaux (article 50 du projet d\u2019articles).<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Tous les Etats Parties \u00e0 la Convention sur le g\u00e9nocide sont, enfin, des Etats l\u00e9s\u00e9s par sa commission et, selon l\u2019article IX, chacun d\u2019entre eux (d\u00e8s lors qu\u2019il n\u2019a pas \u00e9mis de r\u00e9serves sur sa comp\u00e9tence, et c\u2019est le cas de la France), peut saisir la Cour internationale de justice pour qu\u2019elle connaisse du comportement d\u2019Isra\u00ebl \u00e0 Gaza. La Cour pourrait, au moins, adopter rapidement des mesures conservatoires exigeant la cessation des bombardements et du si\u00e8ge de Gaza. Il conviendrait donc de rappeler \u00e0 tous les Etats parties \u00e0 la Convention de 1948 leur obligation de pr\u00e9vention et de les inviter \u00e0 exercer leur droit de saisir l\u2019organe judiciaire principal des Nations Unies.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

    \n
  1. Noam Chomsky & Ilan Papp\u00e9, Gaza in crisis, Reflections on Israel\u2019s War against the Palestinians<\/em>, Hamish Hamilton, 2010\u00a0<\/span><\/span><\/span>\u21a9\ufe0e<\/span><\/span><\/span><\/a><\/li>\n<\/ol>\n

    Source : L\u2019Humanit\u00e9<\/em><\/a>, 28 d\u00e9cembre 2023.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Dans cette tribune, Rafa\u00eblle Maison, professeur de droit international, rappelle que la notion juridique de g\u00e9nocide ne se limite pas \u00e0 la poursuite p\u00e9nale de ses auteurs ou complices. 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